Mentions légales
La Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site odysseematernelle.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site Odyssée maternelle est édité par :
Association Odyssée maternelle (loi 1901, en cours de création)
Siège social : 2 rue jolimont, 31500 Toulouse
Email : contact@odysseematernelle.com
Responsable de la publication : Serrine Semlali,
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site odysseematernelle.com (textes, images, illustrations, logos, contenus audio et vidéo, mises en page) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Les marques et logos éventuellement présents appartiennent à leurs titulaires respectifs.
4. Responsabilité
L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, il ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont l’éditeur n’a pas le contrôle. L’éditeur décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites tiers.
5. Données personnelles
L’utilisation du site implique la collecte et le traitement de certaines données personnelles (adresse email, données de navigation). Ces données sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition. Pour l’exercer, contactez : contact@odysseematernelle.com.
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation et mesurer l’audience. Vous pouvez gérer vos préférences via la bannière prévue à cet effet.
7. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association.